Crédits & Mentions légales

Mentions légales 

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site www.saba-architectes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

SARL Agence SABA ARCHITECTURE
siège social : 8 rue Combat des Trente – 22000 SAINT-BRIEUC
T : 02 96 68 31 15  / F : 02 96 62 82 24  / Mail : contact@saba-architectes.com
RCS St Brieuc TGI B 402 705 289 – 97B311
SIRET 402 705289 00054
CODE APE 742A
Société inscrite à l’ordre des architectes de Bretagne sous le N° : 030983 ;

Créateur du site : Des ronds dans l’eau

Responsable publication : Dominique Bonnot – contact@saba-architectes.com

Webmaster : Acantic – contact@acantic.com

Hébergeur : OVH

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.saba-architectes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.saba-architectes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.saba-architectes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Saba Architecture s’efforce de fournir sur le site www.saba-architectes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.saba-architectes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.saba-architectes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques et responsabilité

La navigation sur le site www.saba-architectes.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SABA ARCHITECTURE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SABA ARCHITECTURE .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Développement et intégration graphique

Acantic
www.acantic.com
5 rue Houvenagle 22000 Saint-Brieuc
T : 02 96 77 28 03 / Mail : contact@acantic.com

Conception, webdesign

Des ronds dans l’eau
www.drde.fr
46 Rue Marc Seguin, 22950 Trégueux
T : 02 96 52 61 00 / Mail : contact@drde.fr

Photographes

Jean-François Molière

Erwan Lancien

François Mainil

Dominique Bonnot

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